Crédit

Crédit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 avril 2005. Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur le développement du micro-crédit et de la micro-entreprise, Paris le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 Septembre 1985 La dotation globale d'équipement des communes.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Le plan de développement des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Prévention et traitement du surendettement des ménages.

Communiqué

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (…) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er février 2001

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Commission familles, vulnérabilité, pauvreté

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Besse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2003

Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvon Ceas  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2003

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