Débat public

Débat public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la démocratie environnementale, au Bourget le 5 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes lignes du projet de loi sur le numérique et la démarche de co-création de la loi permettant aux citoyens d’enrichir et de perfectionner le texte législatif gouvernemental, à Paris le 26 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les contributions de la science au diagnostic du dérèglement climatique et la recherche d'un accord universel et juridiquement contraignant dans la perspective de la conférence de Paris sur le climat (COP 21), à Paris le 7 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le débat participatif planétaire en cours dans la perspective de la conférence sur le climat de Paris (COP 21), à Washington D.C. le 6 juin 2015.

Déclaration

Ambition numérique : pour une politique française et européenne de la transition numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Somalina Pa  ;  Daniel Kaplan  ;  Marie Ekeland  ;  Valérie Peugeot  ;  Stéphane Distinguin  ;  Marc Tessier  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 2 décembre 2014, sur le climat social, les oppositions aux grands projets d'aménagement du territoire et la nécessité du développer la démocratie participative.

Interview

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Europe 1 le 3 novembre 2014, sur l'avenir du projet de barrage de Sivens, le mi-mandat de François Hollande et les relations entre le Gouvernement et Europe Ecologie Les Verts.

Interview

Rapport d'activité 2006-2007 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2008-2009 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2009-2010 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2011-2012 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

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