Décarbonation

Décarbonation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur les initiatives européennes en matière de simplification et d'allégement de la charge administrative pesant sur les entreprises, au Sénat le 29 avril 2025.

Déclaration

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, à BFM Business le 24 avril 2025, sur la décarbonation.

Interview

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi autorisant la ratification d'une résolution portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur le levier de la finance durable concernant la transition écologique, à Paris le 31 mars 2025.

Déclaration

Rapport public annuel de contrôle - La rénovation énergétique au sein du parc locatif social 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de contrôle du logement social

Remis le 

Déclarations de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le pacte vert européen, à l'Assemblée nationale le 25 mars 2025.

Déclaration

Avis sur le plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC 3) : une première étape pour garantir la résilience et la protection des populations

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Déclaration de M. Thani Mohamed Soilihi, ministre délégué chargé de la francophonie et des partenariats internationaux, sur la décarbonation de l'économie de l'océan, à Genève le 3 mars 2025.

Déclaration

Secrétariat général pour l'investissement. Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat général pour l'investissement

Remis le 

Les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Avis sur le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Buisson  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Haut de page