Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à France Bleu Provence le 8 novembre 2013, sur le plan d'aide à la ville de Marseille.

Interview

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la place et la spécificité des communes de montagne dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Cauterets le 18 octobre 2013.

Déclaration

Echanges entre Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, et les étudiants du master collectivités locales de l'université de Corse, sur la modernisation de l'action publique locale, à Corte le 17 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan d’action pour les départements dans le cadre de la loi de décentralisation, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre de la décentralisation, sur les principales orientations du projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Colmar le 6 juin 2013.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la place des villes moyennes dans la réforme de la décentralisation, à Colmar le 7 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les avancées de l'intercommunalité contenues dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Montpellier le 3 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les prérogatives des maires concernant l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUI), à Montpellier le 4 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les grandes orientations du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, au Sénat le 2 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jean-Pierre Raffarin  ;  Sénat

Remis le 

La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la compensation par l'Etat du nouveau système des primes d'apprentissage et la transformation d'une partie des dotations de l'Etat aux régions sur la formation professionnelle en ressources fiscales, à Nantes le 19 septembre 2013.

Déclaration

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