Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à France Info le 20 novembre 2014, sur le débat au sujet de l'auto-radicalisation de jeunes Français candidats au djihad, la réforme de la carte des régions, la fonction publique et le futur congrès du PS.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rôle des conseils départementaux et des départements dans le cadre de la réforme territoriale, à Pau le 6 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, sur Europe 1 le 18 novembre 2014, sur le sort du dernier otage français à l'étranger, M. Serge Lazarevic, et le débat parlementaire sur la réforme de la carte des régions.

Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à Sud Radio le 31 octobre 2014, sur les relations entre l'Etat et le MEDEF, le drame de Sivens, le redécoupage des régions par le Sénat et la résiliation du contrat Ecomouv'.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à l'émission "La preuve par 3" sur Public Sénat le 28 octobre 2014, sur le décès de Rémi Fraisse lors d'une manifestation des opposants au barrage de Sivens, la réforme territoriale et la situation des migrants à Calais.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux de la réforme de l'Etat territorial et la future architecture des pouvoirs locaux, au Sénat le 28 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions sur le drame de Sivens et le débat à propos de la place de la région Alsace dans la réforme territoriale, à l'Assemblée nationale le 28 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique culturelle en lien avec la réforme territoriale et la dématérialisation des biens culturels, à Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le développement du partenariat entre l'Etat et la région dans le cadre de la réforme territoriale, à Toulouse le 10 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les enjeux de la réforme territoriale dans le processus historique de la décentralisation, à Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'etat d'avancement de la réforme territoriale, les finances locales, l'aménagement du territoire et la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, à La Rochelle le 28 août 2014.

Déclaration

Enjeux et réformes de la péréquation financière des collectivités territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Berges  ;  Eric Gissler  ;  Matthieu Olivier  ;  Adrienne Brotons  ;  Alban Hautier  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Jean-François Juéry  ;  Patrick Subremon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2013

Haut de page