Déconcentration

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Brillet ; Jean Chapelon ; Marie-Pierre Doizelet ; Alain Femenias ; Jérôme Laurent ; Eric Sesboue ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juin 2011

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marianne Bondaz ; Cyrille Bret ; François Langlois ; Pierre Naves ; Odile Bobenriether ; Claire Gaudot ; Jean-Yves Belotte ; Francis Oziol ; Jean-Pierre Bouchout ; Marc Beaufils ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Inspection générale des Services de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

Remis le 15 janvier 2011

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Christian Eckert ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 22 novembre 2012

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er octobre 2012, sur les grandes orientations et les premières échéances de la politique de modernisation de l'action publique.

Communiqué

1er octobre 2012

Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marianne Bondaz ; François Langlois ; Marc Vernhes ; Alain Lopez ; Odile Bobenriether ; Mireille Riou-Canals ; Jean-Yves Belotte ; Francis Oziol ; Jean-Pierre Bouchout ; Marc Beaufils ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Inspection générale des Services de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

Remis le 1er juin 2011

Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marianne Bondaz ; Bénédicte Renaud-Boulesteix ; Michel Rouzeau ; Philippe Coste ; Jean-Yves Belotte ; Claude Dorian ; Francis Oziol ; Nicole Blanc ; Patrick Lavaure ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 1er juillet 2012

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), sur ses propositions en matière de politique culturelle, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

17 avril 2012

Evaluation de la mise en place des DIRECCTE

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Rémi Toussain ; Didier Laval ; Jean-François Magana ; Françoise Trassoudaine ; Philippe Blanchard ; Myriam Mesclon-Ravaud ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies