Déconcentration

Déconcentration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement du territoire de la Moselle et du grand Nord-Est, à Metz le 8 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans l'aménagement économique du territoire, à Paris le 9 mars 2010.

Déclaration

Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Jean Durand  ;  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er février 2010

Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dorothée Imbaud  ;  Christophe Lannelongue  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2010

Les effectifs de l'Etat 1980-2008 - Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports sur le rôle des futures Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Claude Roulleau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les enjeux et les objectifs de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la réorganisation territoriale et les services déconcentrés du ministère des sports et l'intégration des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports dans les directions territoriales de la cohésion sociale, Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Lagauterie  ;  François Lenoel  ;  Jacques Roudier  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 20 mai 2009. Missions des secrétaires généraux pour les affaires régionales.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. La mise en oeuvre de la réorganisation de l'administration territoriale de l'État.

Communiqué

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