Décret

Décret : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, à RTL le 6 mars 1990, sur divers aspects de la politique gouvernementale, la politique étrangère et la préparation du congrès de Rennes.

Interview

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à France-Inter le 9 mars 1990, sur les fichiers informatisés et manuels de la police et sur la préparation du congrès du PS.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le rôle et l'action du Conseil d'Etat, la promotion du droit français en coopération avec les juridictions étrangères, l'informatisation de l'ensemble de la procédure juridictionnelle, la simplification du droit et la codification, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, à Antenne 2 le 13 mars 1990, sur les changements en URSS, la réunification allemande, la politique de l'immigration et la politique gouvernementale.

Interview

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le rôle de la Commission consultative sur l'évaluation des charges, la mise en oeuvre des transferts de compétences de l'Etat aux collectivités locales, notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les lauréats du prix des droits de l'homme, sur le siège de la commission consultative des droits de l'Homme et sur l'annulation des décrets sur les fichiers des Renseignements généraux, Paris le 8 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur les missions de l'hôpital local en zone rurale, la carte sanitaire et le contrat national d'objectifs et de moyens pour l'hôpital local, Marvejols (Lozère) le 17 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur les mesures arrêtées en matière de périnatalité, notamment l'organisation en réseau des maternités en fonction des soins de néonatalogie, et la reconnaissance du rôle des sages-femmes, Paris le 10 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les nouvelles mesures relatives à la gestion des risques, la prise en charge et l'indemnisation des travailleurs et populations exposés à l'amiante, Paris le 19 novembre 1998.

Déclaration

Interviews de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à Europe 1 et à La Cinq le 6 mars 1990, sur l'annulation des décrets légalisant les fichiers informatiques des renseignements généraux, le débat dans le PS avant le congrès de Rennes et la sécurité.

Interview

Article de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" du 9 mars 1990, intitulé "Fichés, recensés, censurés ... à l'Ouest c'est la liberté surveillée ".

Article

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur RTL le 5 avril 2005 et sur Europe 1 le 6 avril 2005, sur l'évolution des comptes de la sécurité sociale en 2004, l'organisation de la prise en charge des urgences médicales et les fraudes à la carte vitale.

Interview

Haut de page