Délit

Auteur(s) : Marie Choquet ; Sylvie Ledoux ; Christine Hassler ; Observatoire des drogues et des toxicomanies ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Carle ; Jean-Pierre Schosteck ; Sénat

Remis le 1er juin 2002

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) : Claude Balier ; André Ciavaldini ; Martine Girard-Khayat ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er novembre 1996

Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Odile Guth ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er septembre 2004

Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Estrosi ; Premier ministre ; Ministère de la justice

Remis le 1er juillet 2005

Etude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués étant ou ayant été le siège d'une installation classée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2000

Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes

Rapport interne

Auteur(s) : Philippe Le Moigne ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice et Institut du Développement social (Laboratoire d'Étude et de Recherche sociales)

Remis le 1er juin 1998

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