Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revue de dépenses : les dispositifs médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Bruno Kerhuel  ;  Émile Blaison  ;  Katia Jodogne-Del Litto  ;  Nicolas Rousseau  ;  Laurent Gratieux  ;  Gaëlle Turan-Pelletier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La santé respiratoire - Un enjeu de "santé environnement" insuffisamment pris en considération - 2017-2022 : Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La pédopsychiatrie : un accès et une offre de soins à réorganiser - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Prolongation des dispositions adaptant les conditions de versement de l'indemnité complémentaire à l'allocation journalière au contexte de l'épidémie de covid-19.

Communiqué

Les dépenses de santé en 2021 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

La réforme du 100 % santé - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'offre de soins critiques, réponse au besoin courant et aux situations sanitaires exceptionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Denieul  ;  Bertrand Fenoll  ;  Philippe Sudreau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les transports sanitaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Borowczyk  ;  Josiane Corneloup  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Le Ségur de l'investissement.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la politique hospitalière et le système de santé, Marseille le 14 décembre 2021.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2021. Financement de la sécurité sociale pour 2022.

Communiqué

Les dépenses de santé en 2020 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

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