DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la présentation du plan jeunesse outre-mer, Paris le 3 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 8 juin 2016. Recodification des dispositions relatives à l'outre-mer du code Rural et de la pêche maritime (partie réglementaire).

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la mobilisation des outre-mer dans la perspective de la conférence sur le climat COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les grandes orientations de la stratégie de santé pour les Outre-mer, à Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la stratégie de santé publique pour les outre-mer, Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2016. Le calendrier électoral 2017.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 2016, sur la situation sociale à Mayotte et les engagements de l'Etat en faveur de l'île.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 avril 2016. Extension et adaptation du contrat initiative-emploi à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Communiqué

Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale - La Réunion : Territoire de la côte Ouest

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'agenda 2016 de la biodiversité, la procédure de révision du décret de la réserve naturelle nationale des gorges de l'Ardèche et le débat sur les gaz de schiste, à Salavas le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'investissement dans la jeunesse, l'équipement du territoire en infrastructures structurantes et les mesures en faveur de la reconnaissance et du respect des populations amérindiennes de Guyane, à Cayenne le 31 mars 2016.

Déclaration

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