DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le développement du service civique en Guadeloupe, le 22 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la nécessité d'une meilleure intégration des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, à Madère le 23 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer, à l'Assemblée nationale le 20 septembre 2016.

Déclaration

Tribune de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, dans "Le Figaro" du 16 septembre 2016, sur l'action de la France en faveur de la protection des océans, intitulée "L'océan doit être reconnu comme patrimoine commun de l'humanité".

Article Tribune

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la promotion et la valorisation du tourisme dans les outre-mer, à Paris le 19 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la banalisation de la parole raciste dans l'opposition, la place des Outre-mer dans la réaffirmation du projet républicain et de ses valeurs et les priorités d'action du ministère, à l'Assemblée nationale le 13 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des Outre-mer, sur les grandes orientations de l'action future du ministère des Outre-mer, notamment la poursuite de l'objectif de l'égalité réelle, à Paris le 30 août 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la déclinaison du concept de l'égalité réelle dans les Outre-mer, au palais d'Iéna le 12 juillet 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 août 2016. Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Fabrication, présentation et vente des produits du tabac.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Cadre juridique de la gestion d'actifs – bons de caisse.

Communiqué

Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Christian Vernaudon  ;  Conseil économique, social et environnemental

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