DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Communiqué

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à Public Sénat le 5 juillet 2021, sur le débat autour de la vaccination obligatoire contre le Covid-19, la loi SRU et le logement social outre-mer.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'enseignement dans les Outre-mer dans les territoires en dépression démographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Mathiasin  ;  David Lorion  ;  Danièle Obono  ;  Cécile Rilhac  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juin 2021

Conseil des ministres du 17 mars 2021. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Communiqué

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, à RMC le 11 mars 2021, à propos de l'expérimentation du passe sanitaire pour le transport aérien et de la baisse du trafic aérien due au Covid-19.

Interview

Interview de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, à Public Sénat le 19 janvier 2021, notamment sur les liaisons de la métropole vers les outre-mer en raison du Covid et l'accord sur la pêche entre l'UE et le Royaume-Uni.

Interview

Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d’Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Adolphe Colrat  ;  Quentin Jagorel  ;  Sylvie Banoun  ;  Charles Payet  ;  Guillaume Mars  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2020. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Communiqué

Quels leviers pour développer la bio économie des produits biosourcés en outre-mer ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Colas  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Chapelier  ;  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Viviane Artigalas  ;  Nassimah Dindar  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'activité de la Délégation aux outre-mer pendant la pandémie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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