Douane

Douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les augmentations des taxes douanières aux Etats-Unis et les conséquences pour l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 13 mars 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les augmentations des taxes douanières aux USA et les conséquences pour l'Europe, à l'Assemblée nationale le 13 mars 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Accord entre la France et l'Allemagne concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'action des services de l'Etat en Guyane, à Cayenne le 27 octobre 2017.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de la culture et du ministère de l'action et des comptes publics, en date du 26 octobre 2017, sur la restitution aux autorités égyptiennes de huit pièces archéologiques saisies par la douane française en janvier 2010.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les résultats du secteur des douanes en 2016 et l'évolution des missions de ce secteur, Paris le 16 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur les résultats de la douane pour l'année 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur le bilan d'étape du plan de renforcement de la douane pour faire face au terrorisme, Arras le 15 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur l'aide à l'exportation des entreprises, Paris le 22 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur le bilan des saisies des contrefaçons par les douanes, Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Chrstian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur les enjeux en matière de commerce, de lutte contre la fraude et de sécurité des citoyens, des entreprises et des territoires, de l'entrée en application du nouveau code des douanes de l'Union européenne, Roissy le 20 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le rôle du service des douanes dans la lutte contre le terrorisme, La Rochelle le 24 mai 2016.

Déclaration

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