Douane

Douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les défis à relever par la filière viticole liés à la concurrence internationale, au changement climatique et à la baisse de la consommation nationale, Paris le 2 février 2016.

Déclaration

déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur ses priorités pour l'année 2016 (politique immobilière de l'Etat, plan d'action pour les douanes...), Paris le 14 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la proclamation de l'état d'urgence à la suite des attentats perpétrés à Paris et en Seine-Saint-Denis le 13 novembre et le dispositif opérationnel qui en découle en termes de sécurité et de mobilisation des forces de l'ordre, hôtel de Beauvau, à Paris le 14 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les mesures de lutte contre la contrefaçon, Aulnay-sous-Bois, le 5 novembre 2015, sur

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur l'anticipatation de l'entrée en vigueur du nouveau code des douanes de l'Union européenne le 1er mai 2016, Paris le 22 septembre 2015.

Déclaration

Intervention de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les missions du nouveau patrouilleur de la douane, baptisé Jean-François Deniau, La Seyne-sur-mer le 7 juillet 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaby Charroux  ;  Eric Woerth  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Le soutien à l'internationalisation des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

L'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics - Communication au Président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur la nécessité d'une gestion coordonnée des frontières pour des raisons économiques et sécuritaires, Bordeaux le 28 janvier 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. Accord entre la France et le royaume de Belgique en matière policière et douanière.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les missions des Douanes, Marseille le 20 juin 2014.

Déclaration

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