Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Michel Roulet  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Avis

Auteur(s) :  Christian Bigaut  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Langlais  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

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