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Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 18 juin 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert del Picchia ; Maryse Bergé-Lavigne ; Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 24 juillet 2003

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Voisin ; Assemblée nationale

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lequiller ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Paulette Brisepierre ; Michel Pelchat ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours des première, deuxième et troisième parties de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières partie de la session ordinaire de 2002, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Alain Vidalies ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvette Roudy ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 10 octobre 2001