Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'entrepreneuriat social en France - Réflexions et bonnes pratiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Chauffaut  ;  Caroline Lensing-Hebben  ;  Antonella Noya  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juillet 2013. Economie sociale et solidaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les subventions aux associations et l'économie sociale et solidaire, Paris le 27 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan de l'action du gouvernement en faveur des Outre-mer, les axes prioritaires des prochains mois en matière de modernisation de l'économie, d'enseignement et de sécurité, et la prise en compte des spécificités des régions ultra-périphériques dans la politique de l'Union européenne, à Fort-de-France le 26 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur les grandes lignes de son projet de loi sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 28 mai 2013.

Déclaration

Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Dufourcq  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les agences de notation en économie sociale, Paris le 22 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et socildaire et de la consommation, sur les apports de l'économie sociale et solidaire en termes d'emploi notamment, sur le développement souhaité de ce secteur au niveau local, Paris le 22 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les projets d'avenir malgré le contexte économique difficile, Le Mans le 14 janvier 2013.

Déclaration

Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire

Avis

Auteur(s) :  Patrick Lenancker  ;  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire, sur la complémentarité des acteurs de l'économie sociale avec les interventions de l'Etat pour assurer la cohésion sociale du pays, Paris le 16 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur les perspectives pour l'économie sociale, Nice le 18 octobre 2012.

Déclaration

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