Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement du secteur de l'économie sociale et solidaire, Paris le 10 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

Tribune de Mme Valérie Fourneyron, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, au "Huffington Post", le 14 mai 2014, sur le projet de loi sur l'économie sociale et solidaire.

Tribune Article

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 février 2014, sur les enjeux et les perspectives de l'économie collaborative.

Communiqué

Evaluation du pilotage de la politique publique d'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julie Bonamy  ;  Marie-Laure Balmes  ;  Jean-François Bénevise  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

Impact de la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Laurent Grandguillaume  ;  Jérôme Guedj  ;  Régis Juanico  ;  Adeline Rouzier-Deroubaix  ;  Vincent Claudon  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'action des travailleurs sociaux face à la pénurie et au dénuement, Valence le 7 novembre 2013.

Déclaration

L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Frémeaux  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les outils d'aide au financement et à l'innovation du secteur de l'économie sociale et solidaire, Evry le 28 octobre 2013.

Déclaration

Pour une économie positive - Groupe de réflexion présidé par Jacques Attali

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur le financement de l'économie sociale et le rôle de la banque publique d'investissement, à Paris le 2 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur le financement des entreprises de l'économie sociale, Paris le 2 juillet 2013.

Déclaration

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