Édition numérique

Édition numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évolution de l'open data des décisions de justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Ludet  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport de mission relatif à la Charte de bonnes pratiques contractuelles en matière de NFT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Martin  ;  Stéphanie Kass-Danno  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons - Quel bilan de la décennie, quelles priorités d'ici à 2030 ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marine de Montaignac  ;  Cécile Jolly  ;  Peggy Furic  ;  Ludovica Fiaschetti  ;  Marie Juge  ;  Victoire Buiron  ;  France Stratégie

Remis le 

L'éducation aux médias et à l'information. Exercice 2022-2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

L'éducation aux médias et à l'information - Exercice 2023-2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport portant sur une entreprise publique : Radio France - Exercices 2017 et suivants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 20 décembre 2023. Création du titre V du livre IV du code des impositions sur les biens et services et portant diverses autres mesures de recodification de mesures non fiscales.

Communiqué

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Henriet  ;  Laure Darcos  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Mission de suivi du plan d'accompagnement du passage au numérique de l'édition scientifique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Rolland  ;  Jean Delpech de Saint-Guilhem  ;  Pierre Carbone  ;  Xavier North  ;  Karine Gloanec-Maurin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des Bibliothèques  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la participation de Netflix au financement des œuvres françaises et la modification de la chronologie des médias dans le cadre de la futur loi audiovisuelle, à Paris le 17 janvier 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'écosystème des médias de demain, Paris le 5 septembre 2019.

Conférence de presse

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