Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 janvier 2021. Extension et adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie des dispositions de la loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 octobre 2020. Extension et adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie des dispositions de la loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.

Communiqué

Interview de Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée à l'insertion, à France Bleu Alsace le 23 septembre 2020, sur la communauté européenne d'Alsace.

Interview

Interview de Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée à l'insertion, à France Bleu Alsace le 4 septembre 2020, sur la future collectivité européenne d'Alsace.

Interview

Interview de Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée à l'insertion, à France Bleu Alsace le 4 septembre 2020, sur le plan de relance de 100 milliards d'euros et la future collectivité européenne d'Alsace.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 septembre 2020, sur la prévention et la répression des agressions à l'encontre des élus locaux.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les enseignements de la consultation nationale menée par le Sénat auprès des élus locaux pendant la période de confinement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Eric Kerrouche  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le  1er juillet 2020

Déclaration de Mme Nadia Hai, ministre de la ville, sur la politique de la ville, à Paris le 8 juillet 2020.

Conférence de presse

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, à Europe 1 le 13 mai 2020, sur l'accompagnement du déconfinement par les collectivités territoriales.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (…) sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Conseil des ministres du 8 avril 2020. Ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19

Communiqué

La formation des élus locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Acar  ;  Xavier Giguet  ;  François Schechter  ;  Gabriel Morin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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