Enfant handicapé

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2003

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) : Roger Establet ; Joël Zaffran ; Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le 1er janvier 1997

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2002

Enquête sur le rôle des dispositifs médico-social, sanitaire et pédagogique dans la prise en charge des troubles complexes du langage

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Hélène Strohl ; Catherine Bizot ; Yveline Ravary ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2002

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Charzat ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mars 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Garrec ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er juin 2005

La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Geoffroy ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 1er septembre 2005

L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernadette Roussille ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Evaluation des besoins nutritionnels des animaux en vitamines A, D et E ainsi que des risques pour la santé animale et la santé du consommateur, liés à des apports élevés chez les animaux producteurs d'aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2000

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