Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Garrec  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er décembre 2001

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2005

La scolarisation des enfants handicapés : loi du 11 février 2005 - Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales. Importance du partenariat avec les collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le  1er septembre 2005

L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernadette Roussille  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Evaluation des besoins nutritionnels des animaux en vitamines A, D et E ainsi que des risques pour la santé animale et la santé du consommateur, liés à des apports élevés chez les animaux producteurs d'aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2004

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2003

Les groupes départementaux Handiscol' en 2001 : mise en place et fonctionnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Gossot  ;  Claude Mollo  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2002

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er février 2002

Conférence de la famille : 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2001

Haut de page