Équarrissage

Équarrissage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Assises sanitaire animal - Diagnostic sur l'organisation du système sanitaire français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Juliette Auricoste  ;  Élodie Bizien  ;  Benoît Bonnefoi  ;  Dominique Chabanet  ;  Loïc Evain  ;  Didier Guériaux  ;  Pascal Hendrikx  ;  Bruno Locqueville  ;  Jean-Pierre Orand  ;  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le service public de l'équarrissage - Bilan du fonctionnement de l'organisation résultant de la réforme de 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Locqueville  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'appui à la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) portant sur l'élaboration d'un plan national de prévention et de gestion des conséquences de futurs épisodes de vagues de chaleur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Vanhoye  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Modalités pour financer le coût de l'équarrissage au sein du secteur équin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Vardon  ;  Emile Pérez  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2014

Mission Abattoirs - Evaluation prospective de l'état financier et sanitaire des abattoirs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Bouvier  ;  Jean-Pol Peter  ;  Pierre Fouillade  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés de la filière élevage (crises sanitaire et économique) et les réponses gouvernementales, Cherbourg le 4 février 2009.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur les conséquences de la crise de la vache folle notamment pour les broutards et les aides de l'Etat, Lonrai-Colombiers (Orne) le 8 septembre et Rennes le 12 septembre 1996.

Déclaration

Article de M. Yves Cochet, porte-parole des Verts, le 17 septembre paru dans "Vert contact" du 21 septembre 1996, sur le financement de l'équarrissage des animaux et l'information concernant les cas de vache folle, intitulé "Il n'y a plus de vaches folles en France ".

Article Périodique

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la relation entre santé et environnement, le programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole et l'organisation du contrôle sanitaire vétérinaire, Paris le 29 octobre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la politique agricole notamment le secteur des fruits et légumes, la viande bovine, la fiscalité, l'enseignement agricole et la loi d'orientation agricole, Paris le 6 novembre 1996.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la collecte et l'élimination des cadavres d'animaux dans le cadre d'un nouveau service public de l'équarrissage, à l'Assemblée nationale le 29 novembre et au Sénat le 16 décembre 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Novembre 1996 Equarrissage.

Communiqué

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