Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le centre national de la musique – Exercices 2020 et suivants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué des Services du Premier, en date du 30 décembre 2024, sur le Plan Mayotte debout pour la refondation de Mayotte.

Communiqué

Rapport annuel 2023 du Conseil national des activités privées de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des activités privées de sécurité

Remis le 

Conférence de presse de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur le soutien à l'Ukraine, la crise agricole, les Jeux Olympiques et Paralympiques, la sécurité des systèmes d'information d'importance vitale relevant du contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire et des dispositions réglementaires relatives à l'Ordre de la Libération, Paris le 28 février 2024.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2022 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Remis le 

Rapport annuel 2021 du Conseil national des activités privées de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des activités privées de sécurité

Remis le 

Contrôle général, économique et financier : au service de la performance publique - Rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Rapport d'évaluation de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Coulhon  ;  Françoise Prêteux  ;  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Cadre budgétaire et comptable de certains groupements de coopération sanitaire et groupements de coopération sociale ou médico-sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les aides accordées aux entreprises, aux collectivités et aux établissements publics pour faire face à la hausse du prix de l'énergie, Paris le 27 octobre 2022.

Déclaration

Rôle et place des EPLEFPA, en lien avec les DRAAF et les DDI, dans la mise en œuvre de politiques publiques du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Pottier  ;  Janique Bastok  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2016-2020 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Valérie Gervais  ;  Pascale Offret  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

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