Étranger

Étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christiane Taubira Delannon  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Les Peines d'interdiction du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Chanet  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Mathias Guyomar  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 1998

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Rapport interne

Auteur(s) :  Françoise Moneger  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Le Droit des étrangers en France

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Rapport interne

Auteur(s) :  Francis Messner  ;  Franck Frégosi  ;  Nadine Weibel  ;  Université Robert Schuman. Centre CNRS société, droit et religion en Europe  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

La progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Daniel Rainhorn  ;  François Gremy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er février 1998

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, en mémoire des étrangers dans la Résistance face à l'occupant, notamment ceux de l'Affiche rouge, à Besançon le 28 septembre 1993.

Déclaration

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