Étranger

Étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Juillet 1985 Les personnels enseignants associés ou invités.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Août 1992 Recrutement de personnalités n'ayant pas la nationalité française en qualité de professeurs du collège de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Mai 1989 Conditions de séjour et d'entrée des étrangers en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Juin 1992 Zone d'attente des ports et des aéroports.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Indemnisation des victimes d'infractions.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mars 1989 Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Décembre 1989 Le contrôle de l'entrée des étrangers et la politique d'intégration.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.

Communiqué

CM. 25 avril 1984 Création de titres uniques de séjour et de travail pour les étrangers résidant en France.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec M. Antonio Guterres, Haut Commissaire des Nations unies pour les réfugiés (HCR), sur la signature d'un accord-cadre de coopération entre la France et le HCR et la situation au Tchad, Paris le 4 février 2008.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation de guerre civile au Tchad, le rapatriement des Français et des étrangers résidant dans ce pays et le soutien de la France au gouvernement légitime tchadien, Roissy le 4 février 2008.

Conférence de presse Déclaration

Evaluation de l'offre de formation linguistique pour les Parisiens maîtrisant mal ou peu le français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raphaël Brun  ;  Thierry Bonfils  ;  Dominique Martin-Saint-Léon  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er octobre 2007

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