Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur le rôle de l'Etat et les grands axes de la modernisation du service public (décentralisation, transparence, proximité et responsabilité), Paris le 5 novembre 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'évaluation et le contrôle de la gestion publique et la nécessité pour l'Assemblée nationale de coopérer avec la Cour des Comptes, Paris le 3 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur la mission d'évaluation sur la présomption d'innocence et le rapport remis par M. Julien Dray, à l'Assemblée nationale le 9 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, (lue par M. Jean-Marie Palach), sur les expérimentations mises en oeuvre dans dix départements pour permettre une évaluation de la dépendance dans le cadre d'une convention conclue entre l'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse, Dinard le 25 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur les comptes de la santé pour 1991, la politique de maîtrise des dépenses notamment dans le secteur hospitalier, l'évolution de la consommation médicale, la nécessité de l'évaluation et de la qualité (en annexe présentation des comptes et statistiques dans "Flash Santé" no 92-02), Paris le 18 mai 1992.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'environnement, en date du 1er octobre 2001, sur la prévention des risques industriels après l'explosion de l'usine AZF à Toulouse.

Communiqué

1er octobre 2001

Interview de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 20 novembre 2001, sur les revendications des policiers, l'insécurité, l'évaluation de la loi sur la présomption d'innocence, le procès du préfet Bonnet et la préparation de l'élection présidentielle.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 novembre 2001, sur la nomination de M. Julien Dray pour la rédaction d'un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la protection de la présomption d'innocence et sur le fonctionnement de la police et de la gendarmerie.

Communiqué

Déclaration de M. Claude Goasguen, vice-président et porte-parole de Démocratie libérale, sur le budget de l'enseignement supérieur et la nécessité de procéder à une évaluation en matière universitaire, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2001.

Déclaration

Article de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, dans "ID Info" du juin 1999, sur l'évaluation et le contrôle des politiques publiques, nécessaires à la démocratie et prioritaires pour l'économie.

Article Périodique

1er juin 1999

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les enjeux de la politique de santé, la place de la prévention dans le système de santé, l'adaptation aux évolutions thérapeutiques et aux modes de vie, la sécurité sanitaire, l'égalité d'accès aux soins et les réformes nécessaires à la pérennité de l'assurance maladie, Paris le 30 juin 1999.

Déclaration

Discours de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la réforme et la modernisation du ministère des affaires étrangères pour répondre à la complexité croissante de l'action diplomatique, Paris le 28 août 2001.

Déclaration

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