Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail familles vulnérables, enfance et réussite éducative : pour une politique de l'enfance au service de l'égalité de tous les enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Pierre-Yves Madignier  ;  Laurent Cytermann  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, sur l'aide aux familles les plus vulnérables et la protection de l'enfance, Paris le 18 octobre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 octobre 2012. Financement de la sécurité sociale pour 2013.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er octobre 2012

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les sectes en France : expression de la liberté morale ou facteurs de manipulation ? - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Vivien  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 1983

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Bérengère Poletti  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Danzin  ;  Véronique Simonnet  ;  Danièle Trancart  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2012

Message de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la politique familiale, notamment la majoration de 25 % de l'allocation de rentrée scolaire, l'universalité des allocations familiales et l'aide aux familles en difficulté, Toulon le 23 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, sur les axes de la politique familiale, égalité entre les familles, aides aux familles les plus vulnérables et accomplissement des missions de service public à l'enfance et à la famille, Toulon le 23 juin 2012.

Déclaration

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, notamment sur la police, l'immigration et le travail, au Raincy (Seine-Saint-Denis) le 26 avril 2012.

Déclaration

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