Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille à RMC le 5 février 2014, sur le report du projet de loi sur la famille, notamment l'adoption d'enfants et la PMA.

Interview

Interview de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, avec Europe 1 le 4 février 2014, sur le fonctionnement de la Justice.

Interview

Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à RMC le 15 janvier 2014, sur le financement de la politique familiale et la réorganisation de la politique de santé.

Interview

Interview de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille à RMC le 3 janvier 2014, sur la politique de la famille, notamment le divorce par consentement mutuel et les prestations familiales.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique familiale, à Paris le 30 novembre 2013.

Déclaration

Message de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, sur la politique familiale, notamment les services d'accueil à l'enfance, Paris le 15 juin 2013.

Déclaration

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'action du Défenseur des droits auprès des personnes détenues : Bilan 2000/2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013 et 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Christian Paul  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Geneviève Levy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Arrêté d’admission en qualité de pupille de l’État.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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