Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, à France Info le 22 juin 2023, sur le sommet pour un nouveau pacte financier mondial.

Interview

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à RFI le 22 juin 2023, sur le sommet pour un nouveau pacte financier mondial et la lutte contre le réchauffement climatique.

Interview

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'exécution des programmes budgétaires de la recherche polaire et la restauration étudiante pour l'année 2022, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2023.

Déclaration

1er juin 2023

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur le projet de loi Industrie verte, au Sénat le 20 juin 2023.

Interview

Rapport d'information (...) sur la situation de la filière cinématographique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Sonia de La Provôté  ;  Jérémy Bacchi  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté, sur la création du Fonds Marianne, la sélection des projets subventionnés, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du Fonds, au Sénat le 14 juin 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'avenir de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Gaultier  ;  Quentin Bataillon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Arrighi  ;  Eva Sas  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er juin 2023

Entretien de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, à France Info le 5 juin 2023, sur la transition énergétique au sein de l'Union européenne, les fonds européens, le contrôle des investissements étrangers et la protection des données.

Interview

L'enseignement privé sous contrat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2023

LCB-FT : activité des professions déclarantes. Bilan 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le financement et l'efficacité des dispositifs de soutien à l’investissement et à la limitation des charges énergétiques des entreprises et des ménages et l'évaluation du système dual en matière de sûreté nucléaire, garanti par l’indépendance entre la fonction de régulateur assurée par l’ASN et celle d’expertise assurée par l’IRSN , à l'Assemblée nationale le 31 mai 2023.

Déclaration

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