Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur les efforts en faveur de l'emploi des jeunes au sein de l'Union européenne, au Sénat le 30 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur le calendrier et la méthode choisis par le Gouvernement pour mener à bien la réforme des retraites, à l'Assemblée nationale le 5 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan consolidé des sources de financement des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Moreau  ;  Premier ministre

Remis le 

La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Le financement public de la recherche, un enjeu national

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur le soutien de la France à la création cinématographique des pays du sud, à Cannes le 17 mai 2013.

Déclaration

Point de presse conjoint de MM. François Hollande, Président de la République, et M. Dioncounda Traore, président de la République du Mali, sur la situation au Mali, à Paris le 17 mai 2013.

Conférence de presse Déclaration

Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Dufourcq  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le 

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, à Bruxelles le 9 avril 2013.

Déclaration

Le financement de la branche famille - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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