Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la question du développement dans le cadre du G20, à Paris le 21 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les relations franco-maliennes, à Bamako (Mali) le 16 octobre 2011.

Déclaration

Audiovisuel extérieur de la France (AEF)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Rémi Toussain  ;  Jean-Baptiste Nicolas  ;  Victoire Paulhac  ;  Jérôme Itty  ;  Olivier Taillardat  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique en faveur du développement des transports collectifs en site propre (TCSP), à Strasbourg le 13 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la situation de la banque franco-belge Dexia et les conditions de son démantèlement, à l'Assemblée nationale le 11 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du projet du "Grand Paris", à Paris le 10 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Nicolas Perruchot  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts gouvernementaux en faveur des universités notamment la réforme sur l'autonomie universitaire, à Paris le 26 septembre 2011.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 septembre 2011, sur le financement de la campagne présidentielle de M. Edouard Balladur en 1995.

Communiqué

Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)

Avis

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les systèmes de retraite en Europe et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, à "RTL" le 20 septembre 2011, sur les menaces pesant sur l'aide alimentaire européenne d'urgence.

Interview

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