Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information, sur l'optimisation de la dépense publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bonnet  ;  Marguerite Moleux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question concernant l'aboutissement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité, à Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur la création d'une nouvelle catégorie de régions éligibles aux fonds communautaires, à l'Assemblée nationale le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les financements innovants pour le développement, à Bamako (Mali) le 25 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et les pays du sud de la Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 15 juin 2011.

Déclaration

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les thèmes abordés lors des débats sur la réforme de la dépendance, Strasbourg le 20 juin 2011.

Déclaration

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