Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Lefebvre, porte-parole de l'UMP, à France Info le 8 septembre 2009, sur les modalités de la contribution climat-énergie ou "taxe carbone" et concernant la grippe A, les mesures d'organisation du travail face à une extension de la pandémie.

Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 7 septembre 2009, sur le débat à propos du montant de la taxe carbone et sur la pollution par les nitrates et les algues vertes.

Interview

Interview de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, à Europe 1 le 4 septembre 2009, sur le débat sur la contribution climat énergie ou "taxe carbone" et l'impératif d'engager "socialement" la transition énergétique.

Interview

Interview de Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à La Chaîne Info LCI le 4 septembre 2009, sur la mise en oeuvre de la taxe carbone et sur la situation économique.

Interview

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "RMC" le 1er septembre 2009, sur la taxe carbone et sur la lutte contre l'évasion fiscale.

Interview

1er septembre 2009

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France Info le 2 septembre 2009, sur la stratégie d'ouverture de la majorité et l'évolution des valeurs de la droite, le débat sur l'instauration d'une fiscalité écologique ou "taxe carbone" et la réforme de la procédure pénale.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à RTL le 2 septembre 2009, sur le débat autour d'une fiscalité environnementale, sous forme d'une "contribution climat-énergie" ou d'une "taxe carbone".

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la valorisation des ressources forestières, les parcs nationaux et la protection de la biodiversité, le plan de développement des énergies renouvelables, et les propositions pour une "fiscalité verte", dans le cadre du Grenelle de l'Environnement, Leuglay (Côte-d'Or) le 27 juillet 2009.

Déclaration

Interview de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, à Radio Classique le 16 juillet 2009, sur ses nouvelles attributions au ministère de l'écologie et du développement durable, spécialement sur le volet "cohésion sociale" et emploi, et sur le port de la burqa et les droits des femmes.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grands travaux d'équipement de l'île de La Réunion et les priorités définies dans la loi d'orientation pour le développement économique de l'Outre-mer, La Réunion le 10 juillet 2009.

Déclaration

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

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