Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur le recrutement et la formation des magistrats de carrière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation du Palais de la découverte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Blin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Jacky Tixier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Jean Durand  ;  Jean-Marc Garot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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