Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, sur le renouvellement des cadres de l'UMP, le rajeunissement des adhérents, la lutte contre les divisions internes et la mobilisation pour l'emploi, Paris le 29 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les fonds de dotation, leurs principes et leur fonctionnement, Paris le 19 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec M. Ahmed Aboul Gheit, ministre égyptien des affaires étrangères, sur la gouvernance et le financement de l'Union pour la méditerranée et le lancement de six projets prioritaires, Marseille le 4 novembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à Europe 1 le 2 octobre 2008, sur son engagement à être le président de tous les sénateurs et sur l'activité à venir et le fonctionnement du Sénat.

Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Parisien" du 21 septembre 2008, notamment sur un financement "provisoire" du revenu de solidarité active, la crise financière et l'application de la réforme constitutionnelle.

Article Interview

Conseil des ministres du 17 septembre 2008. Application de l'article 25 de la Constitution et élection des députés.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Extension et adaptation de la loi du 10 août 2007 en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française des dispositions du code de l'éducation en matière d'enseignement supérieur à Wallis et Futuna.

Communiqué

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Le Monde" du 11 juillet 2008, intitulée "Europe : l'avenir passe par la Méditerranée".

Article Tribune

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Conseil des ministres du 23 avril 2008. Modernisation des institutions de la Vème République.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Benoist Apparu  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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