Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la diversité des chambres hautes européennes et l'adaptation du parlementarisme à la construction européenne, Vienne le 18 avril 2008.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP à La Chaîne Info le 9 avril 2008, sur le fonctionnement et la réorganisation de l'UMP.

Interview

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Conseil des ministres du 19 mars 2008. La réforme constitutionnelle.

Communiqué

La création des agences régionales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (…) sur des commissions placées auprès du Premier ministre (Commissions interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre et d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la FP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures concernant l'administration et le budget du ministère de l'agriculture, notamment les créations d'emplois, la situation des personnels et le projet d'agence de sécurité sanitaire des aliments, Paris le 17 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur le recrutement et la formation des agents de la fonction publique territoriale, sur le fonctionnement des centres de gestion de la fonction publique territoriale, et sur le contenu de la mission de M. Rémy Schwartz, Paris le 27 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la simplification du cadre institutionnel de l'intercommunalité, et sur les nouvelles orientations du projet de loi concernant la taxe professionnelle d'agglomération et la DGF, Paris le 2 octobre 1997.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes dans "Les Européens" le 22 septembre 1997, déclaration et conférence de presse le 23, sur la préparation du sommet du Conseil de l'Europe, sur les compétences et la coopération du Conseil de l'Europe, de l'Union européenne et de l'OSCE.

Conférence de presse Déclaration Interview

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France 2 le 2 août 1999, sur l'argent dans le football, le dopage et la sécurité dans les centres de vacances pour les jeunes.

Interview

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