Fondation

Fondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La fondation Assistance aux animaux - Exercices 2015 à 2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

La philanthropie à la française : rapport remis au Premier ministre

Auteur(s) : Sarah El Haïry - Naïma Moutchou - Premier ministre

Date de remise :

Rapport

Fondation Brigitte Bardot - Exercices 2013 à 2017

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la modernisation des outils de la gouvernance de la Fondation du patrimoine, Paris le 23 octobre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Mission d'évaluation sur les relations entre les fondations abritantes et les fondations abritées

Auteur(s) : Philippe Debrosse - Adrien Praud - Julien Senèze - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 septembre 2018, sur le lancement de l'action "Instituts hospitalo-universitaires" dans le cadre du Programme d'investissements d'avenir.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la défense de la laïcité, la garantie de la liberté de culte et les contours de la future Fondation de l'Islam de France, à Paris le 24 janvier 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la laïcité, la garantie de la liberté des cultes et les contours de la future Fondation de l'Islam de France, à Paris le 24 janvier 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle et les missions des fondations, Paris le 12 janvier 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique sociale, à Paris le 17 janvier 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre les actes antimusulmans et la mise en œuvre "effective" d'un islam de France, à Paris le 12 décembre 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les grands principes régissant les relations entre l'Etat et l'Islam, la mise en place de la fondation pour l'Islam de France ainsi que d'une association cultuelle chargée de définir les modalités du financement des mosquées et de la formation des imams, au Sénat le 19 octobre 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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