Fonds de solidarité

Fonds de solidarité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles (CNIH) - Rapport d'activité 2023-2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles

Remis le 

Le fonds de dotation Transatlantique - Exercices 2018 à 2022

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le fonds de dotation de Brou de Laurière - Exercices 2018 à 2022

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le fonds de dotation "L'Oréal pour les femmes" - Exercices 2020 à 2022

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur les fonds d'aides au développement internationaux, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2024.

Déclaration

Interview de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, à Sud Radio le 28 septembre 2022, sur les personnes âgées dépendantes (EHPAD, maintien à domicile), la faible attractivité des métiers du grand âge et de l'aide à domicile et le projet de solidarité à la source.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le fonds de solidarité en faveur des entreprises touchées par la crise sanitaire, à Paris le 24 février 2021.

Déclaration

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, à BFMTV le 28 septembre 2020, sur l'augmentation du budget du ministère du Travail, la fermeture des restaurants et des bars et les fonds de solidarité mis en place.

Interview

Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, à BFM Business le 1er septembre 2020, sur le protocole sanitaire en entreprises, ce qui est prévu en cas de foyers de contamination et le prolongement des fonds d'aide.

Interview

1er septembre 2020

Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, à BFM Business le 1er septembre 2020, sur le protocole sanitaire dans les entreprises, ce qui est prévu en cas de foyers de contamination et le prolongement des fonds d'aide.

Interview

1er septembre 2020

Interview de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, à BFMTV le 9 avril 2020, sur mesures prises pour protéger les entreprises et les salariés du risque de licenciement (chômage partiel, fonds de solidarité...).

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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