Frontière

Frontière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Othily  ;  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la coopération transfrontalière dans le cadre de la Convention de Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Emorine  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport sur les coopérations transfrontalières

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lamassoure  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er mai 2005

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