Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de l'Institution de retraite complémentaire des agents titulaires de l'État et des collectivités publiques (Ircantec) 2017-2021

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joël Blondel  ;  Antoine Magnier  ;  Pierre Le Guerinel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur la gestion des établissements d’hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) du groupe Orpea, à l'Assemblée nationale le 8 mars 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur le lancement d'un programme de contrôle des Ehpad suite à la parution du livre "Les Fossoyeurs", au Sénat le 29 mars 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fadila Khattabi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d'emploi des ressources de la Fédération française des diabétiques (FFD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Didier Noury  ;  Emilie Seffray  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Petits Princes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Didier Noury  ;  Emilie Seffray  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La ligue des droits de l'homme - Exercices 2013 à 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Chaillot – Théâtre national de la danse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Chérie  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation d’Action Logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Viviane Artigalas  ;  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Regroupement de gestion des petites forêts : Comment dynamiser la gestion des petites forêts privées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc François  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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