Grande surface

Grande surface : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés rencontrées par la filière des fruits française, sur le plan de soutien engagé pour répondre à la crise, sur les grandes orientations à venir : défense des intérêts nationaux et communautaires, gestion des relations commerciales, renforcement de la compétitivité, promotion de la consommation de fruits, Ville-Sous-Anjou (Isère)le 27 janvier 2006.

Déclaration

Lettre de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, adressée à M. José Luis Duran, président du directoire Carrefour, sur le défaut de solidarité avec le Danemark de l'enseigne Carrefour en raison du retrait de la vente des produits danois dans les magasins du groupe au Proche et au Moyen-Orient suite à l'affaire des caricatures de Mahomet, Paris le 8 février 2006.

Lettre

Conseil des ministres du 29 Avril 1996 Commerce et artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1996 Dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Novembre 1990 Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le plan d'aide aux PME notamment en matière de financement et de fiscalité, les relations avec les pouvoirs publics, la moralisation de la concurrence et la réforme de l'urbanisme commercial, Bordeaux le 27 novembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Mars 1990 Le commerce et l'artisanat dans la politique de la ville.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Février 1989 Développement du commerce.

Communiqué

Interview de M. Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, à RTL le 21 janvier 2008, sur les suppressions d'emplois annoncées par le groupe Arcelor Mittal, la proposition de Christine Albanel de taxer l'hôtellerie de luxe et le jugement porté par Dominique Strauss-Kahn sur la politique gouvernementale.

Interview

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Consommation, commerce et mutations de la société

Avis

Auteur(s) :  Léon Salto  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Réglementations et distorsions de concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lillian Bertaudiere  ;  Jean-Pierre Bigre  ;  François-J.H. Froget  ;  Alain Gravaud  ;  André Manfredi  ;  Josy Mazodier  ;  Anne-Marie Vanelle  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 2006

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