Grande surface

Interview de M. Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, à RTL le 21 janvier 2008, sur les suppressions d'emplois annoncées par le groupe Arcelor Mittal, la proposition de Christine Albanel de taxer l'hôtellerie de luxe et le jugement porté par Dominique Strauss-Kahn sur la politique gouvernementale.

Interview

21 janvier 2008

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 12 octobre 2007

Consommation, commerce et mutations de la société

Avis

Auteur(s) : Léon Salto ; Conseil économique et social

Remis le 27 février 2007

Réglementations et distorsions de concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lillian Bertaudiere ; Jean-Pierre Bigre ; François-J.H. Froget ; Alain Gravaud ; André Manfredi ; Josy Mazodier ; Anne-Marie Vanelle ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er avril 2006

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Eric Dolige ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain