Grande surface

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Eric Dolige ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain

Remis le 1er juillet 1998

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Seligmann ; Michèle Prats ; Daniel Guilloux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Fouché ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport - Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...

Rapport interne

Auteur(s) : Josée Landrieu ; Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er décembre 1996