Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 janvier 1996, sur la situation en Corse.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 juin 1996, sur le CIAD (Comité interministériel de l'aide au développement) et l'aide au développement.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'association des partenaires sociaux à la construction de l'Europe sociale, Paris le 19 janvier 1998.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juin 1996, sur la chronologie des mesures prises par le gouvernement au sujet de la "maladie de la vache folle".

Communiqué

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur les thèmes de la conférence de la famille qui se réunira au printemps 2003, Paris le 22 octobre 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 février 1994, sur les conditions de la remise en activité de Superphénix, qui deviendra un réacteur consacré à la recherche et à la démonstration.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 février 1996, sur la réforme de l'organisation administrative et institutionnelle de l'aide publique au développement.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 janvier 1996, sur la rencontre de M. Juppé avec les syndicats de médecins sur la mise en oeuvre de la réforme de l'assurance-maladie et la maîtrise médicalisée des dépenses de santé.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 février 1996, sur les travaux du groupe de travail franco-néerlandais sur la drogue.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la création d'un groupe de travail chargé d'estimer et de localiser les biens juifs confisqués pendant l'occupation, Paris le 26 mars 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'adaptation du droit français à la société de l'information et sur la contribution de l'Assemblée nationale à la diffusion des technologies de l'information et de la communication, Paris le 20 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 16 novembre 1995, sur les relations entre la France et le Kazakhstan.

Communiqué

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