Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 février 1996, sur la réforme de l'organisation administrative et institutionnelle de l'aide publique au développement.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 février 1996, sur les travaux du groupe de travail franco-néerlandais sur la drogue.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la création d'un groupe de travail chargé d'estimer et de localiser les biens juifs confisqués pendant l'occupation, Paris le 26 mars 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'adaptation du droit français à la société de l'information et sur la contribution de l'Assemblée nationale à la diffusion des technologies de l'information et de la communication, Paris le 20 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 16 novembre 1995, sur les relations entre la France et le Kazakhstan.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 décembre 1993, sur les mesures prises pour améliorer la sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, sur la mise en place d'un groupe de travail sur l'absentéisme scolaire, Paris le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur l'entrée des collectivités locales dans la société de l'information, la coopération intercommunale, l'action économique des collectivités locales et la décentralisation, Paris le 23 novembre 1999.

Déclaration

Communiqué sur l'initiative conjointe de la France et du Japon pour étudier les possibilités d'aider les pays en développement dans le domaine des produits de base, Tokyo le 9 juillet 1993.

Communiqué

Communiqué commun de la France et de l'Allemagne sur la réforme de la PAC, l'aménagement rural, la pêche et les négociations agricoles au sein du GATT, Beaune le 2 juin 1993.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2002, sur les décisions du gouvernement concernant le site AZF de Toulouse, notamment le non-redémarrage des activités liées à la chimie du phosgène et la mise en place d'un dispositif d'aide à la conversion et de soutien à l'économie toulousaine.

Communiqué

1er juillet 2002

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 7 avril 1995, sur la coopération transfrontalière entre collectivités locales françaises et allemandes.

Communiqué

Haut de page