Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur la mise en place d'un groupe de travail sur l'absentéisme scolaire, Paris le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 18 décembre 2002, sur la création d'un groupe de travail parlementaire sur la chasse.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les grands axes de la réforme de l'Ecole nationale d'administration (ENA), Stasbourg le 18 février 2003.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République et réponse à des questions sur la coopération économique franco-roumaine et notamment le développement des investissements et des exportations des entreprises françaises en Roumanie, Bucarest le 22 février 1997.

Déclaration

Déclarations de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, et de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur les grands axes de la politique hospitalière du gouvernement, avec notamment la révision des shémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) et l'organisation des réseaux entre l'hôpital et la médecine de ville, Paris le 30 mars 1998.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 12 février 2003, sur les mesures prises contre la pollution causée par le "Prestige" en mer et à terre.

Communiqué

Déclarations de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de prévention et de réduction des risques sanitaires, l'organisation de la sécurité sanitaire notamment en matière de lutte contre les infections nosocomiales et plus généralement contre les affections iatrogènes, et la préparation des Etats généraux de la santé, Paris les 22 juin et 7 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur l'examen de la proposition de loi sur les délits non-intentionnels et les amendements proposés par le gouvernement relatifs à la responsabilité pénale des auteurs et la protection des victimes, au Sénat le 15 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'action du Sénat en faveur de la décentralisation et la proposition de loi visant à modifier quatre lois "territoriales", Solidarité et renouvellement urbain (SRU), Pays, Intercommunalité et Démocratie de proximité, Vichy le 26 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur la protection de l'enfance, le rôle de l'Aide sociale à l'enfance et l'action éducative à domicile, Paris le 26 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la politique de lutte contre le sida, à Paris le 23 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, sur la mise en place du groupe de travail sur l'absentéisme scolaire, Paris le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

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