Inégalité sociale

Inégalité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur l'application du principe de continuité territoriale, dans le cadre des questions sur ce thème choisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la France 2025 - Égalité des chances : mythes ou réalité ?

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Rouchy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances 2026 pour l'enseignement scolaire, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2025.

Déclaration

La santé mentale dans les cités éducatives : une montée en puissance à accompagner

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mariane Saïe  ;  Marie Sirinelli  ;  Sacha Kallenbach  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Soumya Bourouaha  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le  1er octobre 2025

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Nadège Havet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur la santé buccodentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Denis  ;  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

L'enseignement primaire : Une organisation en décalage avec les besoins de l'élève

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'éducation prioritaire, une politique publique à repenser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Baisse de la natalité et de la fertilité : des réponses différentes, des enjeux éthiques partagés

Avis

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur les ambitions initiales, les résultats obtenus et les évolutions à venir du pass Culture, au Sénat le 30 janvier 2025.

Déclaration

Droits sociaux : accès et effectivité

Avis

Auteur(s) :  Isabelle Doresse  ;  Catherine Pajares y Sanchez  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Haut de page