Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la mise en oeuvre du schéma national des véloroutes et voies vertes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian d'Ornellas  ;  Georges Ribière  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Paulette Brisepierre  ;  Michel Pelchat  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport du Comité de coordination des plates-formes de réseaux de recherche et d'innovation technologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Merlin  ;  Comité de Coordination des Plates-Formes de Réseaux de Recherche et d'Innovation technologique  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er janvier 2003

Rapport commun des missions administratives d'enquête technique française et italienne relatif à la catastrophe survenue le 24 mars 1999 dans le tunnel du Mont Blanc

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Michel Marec  ;  Pasquale Cialdini  ;  Ministère de l'intérieur  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement  ;  Ministero dei la vori pubblici (Italie)

Remis le  1er juillet 1999

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport du groupe Internet du futur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Merlin  ;  Gérard Roucairol  ;  Réseau national de recherche en télécommunications

Remis le  1er janvier 2000

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc-Philippe Daubresse  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er avril 1997

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre André  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2000

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mai 2005

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