Intégration scolaire

Intégration scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 La Politique en faveur des handicapés.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la scolarisation des jeunes malades ou handicapés, Marseille le 14 janvier 1989.

Déclaration

Conseil des ministres du 07 Février 1990 La politique d'intégration des plus défavorisés.

Communiqué

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Réussir la scolarisation des enfants handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

La contribution de l'éducation prioritaire à l'égalité des chances des élèves

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Armand  ;  Béatrice Gille  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

La politique d'accueil des étudiants handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Georget  ;  Michèle Mosnier  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2006

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Roger Establet  ;  Joël Zaffran  ;  Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le  1er janvier 1997

Enquête sur le rôle des dispositifs médico-social, sanitaire et pédagogique dans la prise en charge des troubles complexes du langage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Hélène Strohl  ;  Catherine Bizot  ;  Yveline Ravary  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2002

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