Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de l'économie numérique, les enjeux industriels et culturels des nouvelles technologies de l'information, Paris le 8 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accès à la culture et la diversité culturelle, la démocratisation, le développement et le dialogue culturel, Paris le 4 février 2011.

Déclaration

Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Kosciusko-Morizet  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Brun  ;  Emmanuel Hirsch  ;  Joëlle Kivits  ;  Grégory Emery  ;  Audrey Garcia-Viana  ;  Antonia Lopez  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la question de la neutralité des réseaux comme enjeu majeur de l'économie numérique, Paris le 8 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures d'accompagnement de la révolution numérique en matière de couverture du territoire, de défense du consommateur, de financement, Paris le 28 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les stratégies de développement de l'économie numérique, à Paris le 3 février 2011.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la neutralité de l'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Hérisson  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les défis et priorités du G8 et du G20, à Davos (Suisse) le 27 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les grands axes de la politique culturelle pour 2011, notamment la protection du patrimoine culturel, la création culturelle et la mise en place de la loi Hadopi, Paris le 25 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures facilitant l'accès à internet en général et au commerce électronique en particulier, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'industrie musicale, l'essor de la musique numérique, notamment la carte musique et la réglementation suite au rapport d'Emmanuel Hoog sur la musique en ligne, Cannes le 23 janvier 2011.

Déclaration

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