Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les stratégies de développement de l'économie numérique, à Paris le 3 février 2011.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la neutralité de l'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Hérisson  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les défis et priorités du G8 et du G20, à Davos (Suisse) le 27 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les grands axes de la politique culturelle pour 2011, notamment la protection du patrimoine culturel, la création culturelle et la mise en place de la loi Hadopi, Paris le 25 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures facilitant l'accès à internet en général et au commerce électronique en particulier, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'industrie musicale, l'essor de la musique numérique, notamment la carte musique et la réglementation suite au rapport d'Emmanuel Hoog sur la musique en ligne, Cannes le 23 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur de la culture, de l'enseignement et de la recherche, à Paris le 19 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de la musique en ligne et les mécanismes d'avance et de droits des éditeurs, Paris le 17 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur l'agenda des fréquences pour 2011 avec notamment l'extinction de la télévision analogique au profit de la télévision numérique terrestre (TNT), Paris le 10 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les pistes de développement du secteur de l'économie numérique et la future constitution du Conseil national du numérique, Paris le 21 décembre 2010.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, à "LCI" le 20 décembre 2010, sur l'application du principe de laïcité, sur l'augementation des tarifs de l'énergie, sur l'affaire Wikileaks et l'arrêt de son hébergement en France.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la nécessité de développer la croissance, les richesses et les emplois dans les zones rurales, Agen le 17 décembre 2010.

Déclaration

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